Date des convocations : 18/10/2021

Présents : Jean-François MARINIER, Katia CHMIEL, Marceau MARCQ, Jean-Claude BOUCHER, Carine VIVET, Valérie NATURELLE, Emilie MOREAU, Valérie VASLIN, Cédric VASSARD, Laurence DINOCHEAU et Micheline LACHE.

Absents : Philippe BONNICHON et Steven HAMEAU

Procurations : 3
Gérard DESLOGES donne pouvoir à Valérie VASLIN
Elodie REPINCAY donne pouvoir à Jean-François MARINIER
Philippe BONNICHON donne pouvoir à Katia CHMIEL.

Secrétaire de séance : Katia CHMIEL

1. Décision modificative n°2 du budget primitif 2021 : Le conseil approuve cette décision
2. Délibération approuvant les modifications au règlement assainissement SIAAM : Le conseil s’oppose à l’article 12 concernant la taxe d’assainissement pour des eaux qui n’ont pas été traitées au niveau de la station d’assainissement.
3. Effacement des réseaux “Route du Château” T1 Demande DSR 2022 et DETR 2022 : À l’unanimité, le conseil est d’accord.
4. Délibération pour le remboursement des frais relatifs à l’achat de fournitures de petit équipement : À l’unanimité, le conseil est d’accord.
5. Autorisation de signature d’une convention de partenariat “voisins vigilants et solidaires”
   Vote à main levée. 10 POUR, 2 CONTRE, 2 ABSTENTION. Le conseil municipal délibère :
   – VU l’exposé de monsieur le Maire ;
   – VU le Code Général des Collectivités ;
   – VU la convention de partenariat Voisins Vigilants et Solidaires.
   DECIDE d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat “Voisins Vigilants et Solidaires”.
6. API : Le conseil est d’accord. Toutefois, durant cette année scolaire, il sera nécessaire d’étudier d’autres prestataires.
7. Participation de la commune pour les enfants fréquentant les centres aérés : À l’unanimité, le conseil est d’accord.

QUESTIONS DIVERSES

Secrétariat : Mme CANTEAU Alexandra remplacera Mervé PUSKULLU
Le conseil s’est clôturé à 21H30.